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VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 AVRIL 2017

VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 AVRIL 2017

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en Mairie le mardi 25 avril 2017 à 20h00. Pour prendre connaissance de l'Ordre du Jour et en savoir plus, cliquez ici !

Présentation

  • Le prochain Conseil Municipal se tiendra en Mairie le mardi 25 avril 2017 à 20h00.

ORDRE DU JOUR

  • 1 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2017 - Approbation,
  • 2 - Affaires générales : Création d'une commission d'ouverture des plis - COP communale,
  • 3 - Affaires générales : Désignation du représentant de la commission d'ouverture des offres,
  • 4 - Affaires générales : Tirage au sort jurés d'assises 2018,
  • 5 - Affaires générales : Transfert au SYDELA de la compétence « Infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables »,
  • 6 - Affaires générales : Installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE),
  • 7 - Finances - Budget Assainissement 2017 - Décision modificative n°1,
  • 8 - Finances : Admission en non-valeur - Budget Principal,
  • 9 - Finances : Admission en non-valeur - Budget assainissement,
  • 10 - Finances : Participation communale au titre des fournitures scolaires 2017. Montant de l'aide,
  • 11 - Accueil périscolaire : Tarifs au 01/09/2017,
  • 12 -- Ressources humaines : Indemnités des élus,
  • 13 -- Ressources humaines : Mission d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité,
  • 14 - Urbanisme : Déclaration d'intention d'Aliéner (DIA) - Information,
  • Informations du Conseil Municipal.

LES COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX PASSES

  • Le dernier Conseil Municipal s'est déroulé en Mairie le mardi 28 février 2017.
  • Pour prendre connaissance du compte-rendu correspondant, cliquez ici.

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

  • Retrouvez le calendrier des prochains Conseils Municipaux en cliquant ici.
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